Demande publiée - Marque en non vigueur

GENBOVEBUS
C.E.A. TRANSPORTS

Numéro de dépôt :
92420006
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque GENBOVEBUS

Déposée le 20 mai 1992 par la société C.E.A. TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENBOVEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992. .

Le déposant est la société C.E.A. TRANSPORTS domicilié(e) 1 AVENUE DE LA RESISTANCE, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 041 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.A. TRANSPORTS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C.E.A. TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : C E A TRANSPORTS SA


C.E.A. TRANSPORTS - 1 AVENUE DE LA RESISTANCE, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 335041745


C.E.A. TRANSPORTS - France


Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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